Comptes rendus

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Ordre du jour:

- Compétences de la Communauté de Communes de Flandre Intérieure pour 2014

- Désignation d'un délégué...

Ordre du jour:

- Nouveaux rythmes scolaires: contractualisation d'un agent en service civique

- Sécurité routière: proposition...

Ordre du jour:

- Composition du Conseil Communautaire transitoire (qui siègera du 01/01/2014 jusqu'au renouvellement des conseils...

Ordre du jour:

- délibération pour le projet de création d'un restaurant

- modifications des rythmes scolaires

-...

Ordre du jour:

- débat d'orientation budgétaire 2013

- vote du compte administratif 2012

- Vote du compte de gestion...

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Ordre du jour:

- Validation du schéma de plan départemental de coopération intercommunale de Monsieur le Préfet

-...

Ordre du jour:

- Délibération pour un prêt relais auprès de la Caisse d'Epargne pour le pôle scolaire

- Point sur les...

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Ordre du jour:

- Vote du budget 2013

- Vote du taux d'imposition des taxes directes locales pour 2013

- Désignation des...

Ordre du jour:

- Vote du compte administratif 2011 et du compte de gestion 2011

- Vote du budget 2012

- Questions...

Ordre du jour:

- Vente des bâtiments communaux: estimation des domaines et prix de vente

Ordre du jour:

- Projet du schéma départemental de coopération intercommunale

- compte-rendu de la réunion avec l'agent...

Ordre du jour:

- Vote du budget prévisionnel 2011

- Vote du compte de gestion 2010

- Délibération pour des demandes de...

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Ordre du jour:

- Le rapport d'expertise de l'Eglise

- Délibération sur les modifications statutaires de la communauté de...

Ordre du jour:

- Décision modificative

- La situation du personnel municipal

- Les délégués de l'administration au...